Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEAU D'OR
Monsieur Pierre Jean ROUGÉ, (de nationalité française), AUMAGNE, 17770 BRIZAMBOURG.

Numéro de dépôt :
1193026
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1992

Présentation de la marque L'ANNEAU D'OR

Déposée le 22 janvier 1982 par monsieur Pierre Jean ROUGÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ANNEAU D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre Jean ROUGÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque L'ANNEAU D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEAU D'OR est expirée depuis le 22 janvier 1992.

Pierre Jean ROUGÉ a également déposé les autres marques suivantes : PIERRE JEAN ROUGE , LE VIEUX POMMIER , PIERRETTE OUVRARD


Monsieur Pierre Jean ROUGÉ, (de nationalité française), AUMAGNE, 17770 BRIZAMBOURG. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Brandy.